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15. Open Publication License Version 1.0

Cette traduction de l'Open Publication License n'est pas officielle. Seule la version (en anglais) disponible sur http://www.opencontent.org/openpub/ fait foi. L'auteur ne pourra être tenu responsable d'erreurs de traduction.

15-1. Conditions Applicables aux Versions Modifiées ou Non

Les travaux sous Open Publication License peuvent être reproduits et distribués, entièrement ou partiellement, sous quelle que forme que ce soit, physique ou électronique, à la condition que les termes de cette licence soient respectés et que cette licence ou une référence à celle-ci (mentionnant les options éxecées par les auteurs et/ou l'éditeur) soit attachée à la reproduction.

La forme de l'incorporation doit être la suivante:

 
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Copyright © <année> <auteur ou mandataire>. Ce document ne peut être distribué
que dans le respect des termes et conditions définies par l'Open Poublication License, vX.Y ou
ultérieure (la dernière version est disponible sur [[http://www.opencontent.org/openpub/]]).

La référence doit être immédiatement suivie de la mention des options exercées par les auteurs ou l'éditeur du document (voir Section OPLoptions, Section OPLoptions).

La redistribution de documents sous Open Publication License est autorisée.

Toute publication sous une forme classique (papier) impose la citation de l'éditeur et de l'auteur original. Les noms de l'éditeur et des auteurs doivent apparaître sur toutes les couvertures du livre. Sur les couvertures, le nom de l'éditeur original devrait être aussi grand que le titre de l'ouvrage et adopter une forme possessive vis à vis du titre.

15-2. Copyright

Le copyright d'un travail sous Open Publication License est détenu par ses auteurs ou mandataires.

15-3. Portée de cette Licence

Les termes de cette licence s'appeliquent à tous les travaux sous licence Open Publication sauf mention contraire explicite dans le document.

La mise en commun de travaux sous licence Open Publication ou d'un document sous licence Open Publication avec des travaux sous une autre licence sur le même support ne provoque pas l'application de la licence Open Publication aux autres travaux. Les documents résultants doivent contenir une note stipulant l'inclusion de documents sous licence Open Publication et la mention de copyright adéquate.

  • Divisibilité. Si une partie de cette licence s'avère inapplicable en raison des lois en vigueur, le reste de la licence reste en vigueur;
  • Absence de Garantie. Les travaux sous licence Open Publication sont fournis "en l'état" sans aucune garantie d'aucune sort, explicite ou implicite, y compris, mais ne se limitant pas à, les garanties de commercialisation ou d'adaptation à un but particulier ou une garantie de non violation de copyright.

15-4. Conditions Applicables aux Travaux Modifiés

Toute version modifiée des documents couverts par cette licence, y compris les traduction, les anthologies, les compilations et les reproductions partielles doivent répondre aux conditions suivantes:

- La version modifiée doit être indiquée comme telle;

- La personne effectuant les modifications doit être identifiée et les modifications datées;

- Des remerciements vis à vis des auteurs auteurs et de l'éditeur originaux, s'il y a lieu, doivent être maintenus en accord avec les pratiques habituelles en matière de citations académiques;

- L'emplacement du document original doit être clairement identifié;

- Les noms des auteurs originaux ne doit pas être utilisé pour cautionner le document modifié sans leur permission.

15-5. Bonnes Pratiques

En plus des contraintes imposées par cette licence, il est demandé et fortement recommandé aux ditributeurs:

- Si vous distribuez des travaux sous licence Open Publication sous forme papier ou numérique, prévenez les auteurs de vos intention au moins trente jours avant le gel de la maquette, afin de donner aux auteur le temps de fournir des documents à jour. Cette notification doit mentionner, s'il y a lieu, les modifications apportées au document;

- Toute modification substancielle (y compris les suppressions) doit être clairement signalée dans le document ou décrite dans une note attachée au document;

- Enfin, bien que cela ne soit pas imposé par cette licence, il est de bon ton d'offrir une copie gratuite de toute version papier ou numérique d'un travail sous licence Open Publication à ses auteurs.

15-6. Options Possibles

Les auteurs ou l'éditeur d'un document sous licence Open Publication peut choisir d'apporter des modifications à la licence sous forme d'options signalées à la suite de la référence ou de la copie de cette licence. Ces options font partie de la licence et doivent être incluses avec celle-ci (ou avec ses références) dans les travaux dérivés.

- Interdire la distribution de version modifiées de façon substancielle sans l'autorisation explicite des auteurs. Le terme "modifications substancielles" est définie comme étant une modification du contenu sémantique du document et exclut les modifications ne touchant que le formatage ou les corrections typographiques. Pour cela, ajoutez la mention "La distribution de versions de ce document modifiées de manière substancielle est interdite sans l'autorisation explicite du détenteur du copyright" à la suite de la référence à la licence ou de sa copie;

- Interdire toute distribution des travaux, dérivés ou non, dans leur intégralité ou non au format papier dans un but commercial est interdit sauf autorisation préalable du détenteur du copyright. Pour appliquer cette option, ajoutez la mention "La distribution de ce document ou de travaux dérivés s'y rapportant sous forme papier est interdite sauf autorisation préalable du détenteur du copyright" à la suite de la référence à la licence ou de sa copie.

15-7. Annexe à la Licence Open Publication

(Cette section n'est pas considéré comme faisant partie de la licence).

Les sources de travaux sous licence Open Publication sont disponibles sur la page d'accueil d'Open Publication sur http://works.opencontent.org/.

Les auteurs voulant proposer leurs propres licences appliquées à des travaux Open Publication peuvent le faire à la condition que les termes ne soient pas plus restrictifs que ceux de la licence Open Publication.

Si vous avez des questions concernant la Licence Open Publication, veuillez contacter David Wiley ou la Liste des Auteurs Open Publication par email à l'adresse .

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Copyright © 2007 Mark Mitchell, Jeffrey Oldham et Alex Samuel. Ce document ne peut être distribué que dans le respect des termes et conditions définies par l?Open Poublication License, v1.0 ou ultérieure (la dernière version est disponible sur http://www.opencontent.org/openpub/).